Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site atsu-hdf.fr est édité par :
- Association des Transports Sanitaires d'Urgence (ATSU)
- Siège social : [Adresse à compléter]
- SIRET : [SIRET à compléter]
- Directeur de publication : [Nom du président à compléter]
- Email : contact@atsu-hdf.fr
- Téléphone : [Téléphone à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- [Nom de l'hébergeur à compléter]
- Adresse : [Adresse à compléter]
- Téléphone : [Téléphone à compléter]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de l'ATSU, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'ATSU.
4. Protection des données personnelles
Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des adhérents et des services proposés par l'ATSU.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@atsu-hdf.fr
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité et de protection des données.
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic du site.
En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.
6. Responsabilité
L'ATSU s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site atsu-hdf.fr.
Il est possible de créer un lien vers la page d'accueil de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@atsu-hdf.fr
- Par courrier : [Adresse postale à compléter]
- Par téléphone : [Téléphone à compléter]
Dernière mise à jour : 30 décembre 2025